Étiquette : concubinage

Le nombre de parts, c’est essentiel pour comprendre le calcul de l’impôt sur le revenu. C’est le fameux « quotient familial » : plus t’as de parts, moins tu paies d’impôts…

Mais comme tout ce qui concerne les impôts, si c’était si simple ça serait trop facile.

Le nombre de parts de base

On commence par simple : combien on a de parts de base ?

Facile, vous vous dites :

• une personne seule (célibataire, divorcé/séparé, veuf)= 1 part
• un couple (mariés, pacsés) = 2 parts

Les concubins sont deux personnes seules.

+ les parts des personnes à charge

On rajoute les personnes à charge :

• les enfants mineurs ou invalides
• les enfants mineurs ou invalides en résidence alternée
• les enfants majeurs rattachés

Au niveau des parts, c’est un peu moins facile :

• les deux premiers enfants : 0,5 part chacun
• à partir du troisième enfant : 1 part

Et pour les enfants en résidence alternée, c’est des enfants qu’on a à moitié, donc c’est la moitié des parts :

• pour un des deux premiers en résidence alternée : 0,25 part
• à partir du 3e en résidence alternée : 0,5 part.

Je dis « enfant » mais c’est pareil pour les majeurs et les autres personnes.

+ les parts particulières

Je ne verrai que les deux principales ici, vu que je n’aborde que les bases.

• les célibataires ou divorcés/séparés qui élèvent seuls leurs enfants et qui ont au moins une personne à charge : 0,5 part en plus (c’est ce qu’on appelle la case T)
• les membres du foyer qui ont une carte mobilité inclusion invalidité (et aucune autre carte) : 0,5 part par personne qui a la carte

Pour les autres situations particulières, vous pouvez cliquer sur les liens.

Exemples

Exemple 1

Julia est divorcée depuis 5 ans, elle vit seule avec ses trois enfants en résidence alternée, qu’elle a une semaine sur deux.

• Julia, divorcée : 1 part
• 1er enfant en résidence alternée : 0,25 part
• 2e enfant en résidence alternée : 0,25 part
• 3e enfant en résidence alternée : 0,5 part
• situation de parent isolé : 0,5 part
• total des parts : 2,5 parts

Exemple 2

Pierre et Kévin sont mariés. Kévin a un enfant majeur rattaché à son foyer fiscal. Pierre a une carte mobilité inclusion invalidité.

• Pierre et Kévin, mariés : 2 parts
• 1er enfant majeur rattaché : 0,5 part
• Pierre, carte invalidité : 0,5 part
• total des parts : 3 parts

Pour aller plus loin

Les parts de base :

• l’année du mariage ou du pacs
• l’année de la séparation et les conjoints qui vivent séparément
• l’année du veuvage

Les personnes à charge :

• quels enfants sont « à charge » ?
• les enfants mineurs ou invalides
• les enfants en résidence alternée
• cas particulier : les parents concubins
• les enfants majeurs rattachés
• les personnes invalides vivant sous le toit

Les demi-parts supplémentaires :

• les personnes avec une carte d’invalidité
• les veuf-ves avec des personnes à charge
• les parents isolés ou anciens parents isolés
• les autres demi-parts