Concubinage et enfants à charge

1 enfant = 1 enfant

(Oui, j’aime bien commencer par des évidences.)

Mais du coup, est-ce que Jean-Michel et Gertrude, concubins, peuvent déclarer tous les deux leur enfant Jack ?

• Jean-Michel : 1 enfant
• + Gertrude : 1 enfant
• = total : 2 enfants

Eh ben ça marche pas, parce que :

1 enfant = 1 enfant

Du coup, comment on fait ?

• 1 enfant = 1 + 0
  • Jean-Michel : 1 enfant
  • Gertrude : 0 enfant
• 1 enfant = 0 + 1
  • Jean-Michel : 0 enfant
  • Gertrude : 1 enfant
• 1 enfant = 0,5 + 0,5
  • Jean-Michel : 1/2 enfant
  • Gertrude : 1/2 enfant

On résume : dans un couple de concubins, soit l’enfant n’est déclaré que par l’un des deux (à charge exclusive/principale), soit l’enfant est déclaré à moitié par les deux (en résidence alternée).

Vous pouvez changer chaque année, répartir les enfants si vous en avez plusieurs, mais :

1 enfant = 1 enfant

En l’absence de choix (ou si vous le déclarez tous les deux), le service des impôts appliquera en théorie la règle de la charge effective (qui paie le loyer, les courses, etc.).

Mais dans la pratique, chaque service (voire chaque agent) fera un peu au doigt mouillé : tous les enfants chez celui qui gagne le plus, répartition équitable en fonction des revenus de l’un ou l’autre, ou garde alternée pour tous les enfants.

Dans tous les cas, vous ne devez pas déclarer tous les deux les enfants à charge exclusive/principale, parce que :

1 enfant + 1 enfant ≠ 1 enfant

Et pour les frais liés aux enfants ?

1 enfant = 1 enfant + 0 enfant

Dans ce cas, celui qui ne déclare pas l’enfant peut déduire une pension alimentaire (pour les virements faits à l’autre et liés à l’enfant).

Celui qui déclare l’enfant devra déclarer :

• la pension alimentaire déduite par l’autre
• les réductions et crédits d’impôt liés à l’enfant (frais de garde, enfant scolarisé)

1 enfant = 1/2 enfant + 1/2 enfant

Dans ce cas, chacun déclare :

• 1 enfant en résidence alternée
• les réductions et crédits d’impôt, pour leur montant total mais dans les rubriques des enfants en résidence alternée

Et si on a plus d’un enfant…

On peut répartir les enfants différemment. En pratique, les cas les plus courants sont :

• tous les enfants chez l’un
• une répartition des enfants entre l’un et l’autre
• et rarement : tous les enfants en résidence alternée chez les deux